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Brevet européen · EP2524987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524987
- Numéro de demande
- EP12168200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2012
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 65/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011110915 18.05.2011JP 2012109229 11.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
Sakamoto, Shinichi
Tokyo, 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.