Arbeitsgerät, insbesondere Bagger oder Maschine zum Materialumschlag
Brevet européen · EP2524997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524997
- Numéro de demande
- EP12002912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2012
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/064 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)F15B 21/14 (2006.01)F16F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011106260 18.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Egenrieder, Philipp, Dipl.-Ing. (FH)
89075 Ulm, DE
Lavergne, Hans-Peter
87779 Trunkelsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.