Düse
Brevet européen · EP2525077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2525077
- Numéro de demande
- EP12003561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2012
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 61/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 824112011 16.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Bignion, Edgar
1661 Le Paquier
Hampel, Waldemar
1630 Bulle
Meindl, Walter
4184 Hafenberg, AT
Aichberger, Werner
4203 Altenberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.