Übergangsstück

Brevet européen · EP2525128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525128
Numéro de demande
EP12167396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2012
Publié
21 nov. 2012
Délivré
1 janv. 2014
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 202011100879 U 18.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  3. 6 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2014

  4. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Inventeur

Özpolat, Ilgaz

64385 Reichelsheim / Odw., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.