KAPSEL ZUR HERSTELLUNG EINES GETRÄNKS MIT EINEM IDENTIFIKATIONSCODE

Brevet européen · EP2525691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525691
Numéro de demande
EP11700261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
16 avr. 2014
Radié
5 mai 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
EP 10151030 19.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/050322 12.01.2011
Publication PCT
WO2011/089048 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

  2. 2 juil. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 12 juin 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  4. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

ROGNON, Vincent

1417 Essertines-sur-Yverdon

EPARS, Yann

1305 Penthalaz

DENISART, Jean-Luc

1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.