STAPELBARER REINIGUNGSEIMER

Brevet européen · EP2525698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525698
Numéro de demande
EP11710266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47L 13/58 (2006.01)
Priorité
IT PD20100010 22.01.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000094 19.01.2011
Publication PCT
WO2011/089515 28.07.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    T.T.S. S.r.l., Via dell'Artigianato No. 12/14, 35010 S. Giustina in Colle (PD), Italie → TTS Cleaning S.r.l., Viale dell'Artigianato, 12/14, 35010 Santa Giustina in Colle (PD), Italie

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

TTS Cleaning S.r.l.

Viale dell'Artigianato, 12/14, 35010 Santa Giustina in Colle (PD), IT

Inventeur

ZORZO, Renato

I-35010 Onara di Tombolo (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.