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Brevet européen · EP2525759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525759
Numéro de demande
EP11735163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
20 déc. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/14 (2006.01)
A61G 5/12 (2006.01)
A47C 7/14 (2006.01)
A47C 7/50 (2006.01)
Priorité
US 296724 P 20.01.2010
US 304638 P 15.02.2010
US 304699 P 15.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/021834 20.01.2011
Publication PCT
WO2011/091120 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

FERNIANY, William

Birmingham AL 35233, US

COOPER, Lloyd

Birmingham AL 35213, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.