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Brevet européen · EP2525763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525763
Numéro de demande
EP11700932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G09F 1/08 (2006.01)
G09F 3/10 (2006.01)
G09F 3/02 (2006.01)
A61J 1/06 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
EP 10160862 23.04.2010
US 297602 P 22.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/050794 21.01.2011
Publication PCT
WO2011/089204 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

RUTTER, Paul Benedict

Warwick Warwickshire CV35 7TQ, GB

LANGLEY, Christopher Nigel

Leamington Spa Warwickshire CV32 7HH, GB

AVERY, Richard James Vincent

Mickleton Chipping Campden Gloucestershire GL55 6TX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.