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Brevet européen · EP2525769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2525769
- Numéro de demande
- EP11701012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2011
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 6/00 (2006.01)A61L 24/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 701102010 06.05.2010CH 74102010 19.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000195 19.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/088988 28.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 07.08.2014
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
Bogaert, Jean Pierre
98000 Monte Carlo, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.