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Brevet européen · EP2525889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525889
Numéro de demande
EP10701654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2010
Publié
28 nov. 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/050590 19.01.2010
Publication PCT
WO2011/088890 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Inventeur

ENBOM, Ernst, Kjell-Åke

S-619 33 Trosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.