SCHERE

Brevet européen · EP2525948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525948
Numéro de demande
EP11701032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
25 août 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 13/26 (2006.01)
B26B 13/16 (2006.01)
A01G 3/025 (2006.01)
B23D 29/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010001161 22.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/050084 05.01.2011
Publication PCT
WO2011/089028 28.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

BESSEY Tool GmbH & Co. KG

Mühlwiesenstrasse 40, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

BASTIAN, Uwe

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.