INTELLIGENTE BANDKARTUSCHE
Brevet européen · EP2525980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2525980
- Numéro de demande
- EP11735101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2011
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 22 juin 2016
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 31/00 (2006.01)B41J 32/00 (2006.01)B41J 35/36 (2006.01)B41J 35/28 (2006.01)
- Priorité
- US 296247 P 19.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/021698 19.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/091025 28.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 16 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.09.2016
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Inventeur
MOORE, Kevin P.
Irvine California 92620, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.