RAKEL

Brevet européen · EP2525984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525984
Numéro de demande
EP10702011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2010
Publié
28 nov. 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41N 10/00 (2006.01)
B41F 9/10 (2006.01)
B41F 31/04 (2006.01)
D21G 3/00 (2006.01)
B41F 15/44 (2006.01)
B05C 11/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2010/000014 20.01.2010
Publication PCT
WO2011/088583 28.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  4. 22 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  5. 16 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 16.04.2016

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.