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Brevet européen · EP2525985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2525985
Numéro de demande
EP11706328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 1/04 (2006.01)
Priorité
IT PD20100004 18.01.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050170 14.01.2011
Publication PCT
WO2011/086523 21.07.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 18 oct. 2014

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2014

  3. 18 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 18.10.2014

  4. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  5. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

Alpina Raggi S.p.A.

Alpina Raggi S.p.a.

Via Piave 10, 23871 Lomagna (LC), IT

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

CAPPELLOTTO, Guido

I-20043 Arcore (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.