NEUARTIGE POLYMERE

Brevet européen · EP2526134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526134
Numéro de demande
EP11700357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 210/16 (2006.01)
Priorité
EP 10151296 21.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/050604 18.01.2011
Publication PCT
WO2011/089112 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  3. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

CHAI, Choon Kooi

B-3090 Overijse, BE

DHEUR, Luc, Marie, Ghislain

B-1200 Brussels, BE

KOCH, Benoit

B-4280 Hannut, BE

SPITZMESSER, Stefan Klaus

B-1200 Brussels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.