SCHNEEPFLUG

Brevet européen · EP2526230 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526230
Numéro de demande
EP11709185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E01H 5/06 (2006.01)
E01H 10/00 (2006.01)
Priorité
IT TO20100039 22.01.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000089 21.01.2011
Publication PCT
WO2011/089513 28.07.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 26 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 26.10.2017

  6. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Giletta S.p.A.

Via A. De Gasperi, 1, Revello, IT

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

GILETTA, Enzo

I-12038 Revello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.