ELASTOMERFEDER MIT MECHANISCH REGULIERBARER STEIFIGKEIT
Brevet européen · EP2526295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2526295
- Numéro de demande
- EP11702574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2011
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 11/00 (2006.01)F16F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 10000451 19.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000107 13.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/088965 28.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
Mitsch, Franz
64646 Heppenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.