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Brevet européen · EP2526442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526442
Numéro de demande
EP11711246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/02 (2006.01)
G01S 19/17 (2010.01)
Priorité
DE 102010005582 22.01.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/000061 21.01.2011
Publication PCT
WO2011/088824 28.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Airbus DS GmbH

Robert-Koch-Straße 1, 82024 Taufkirchen, DE

Inventeur

TRAUTENBERG, Hans L.

50823 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.