STRUCTURE DE HAUT-PARLEUR ÉLECTRODYNAMIQUE À TECHNOLOGIE MEMS
Brevet européen · EP2526705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2526705
- Numéro de demande
- EP11705020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2011
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 7/18 (2006.01)H04R 9/06 (2006.01)H04R 31/00 (2006.01)H04R 9/10 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)H04R 7/04 (2006.01)H04R 9/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1050330 19.01.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050070 14.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/089345 28.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
LEFEUVRE, Elie, Marie
F-93100 Montreuil, FR
LEMARQUAND, Guy
46100 Beduer, FR
PARRAIN, Fabien, Jean, François
F-91540 Echarcon, FR
WOYTASIK, Marion, Alexandra, Laurence
F-94230 Cachan, FR
LEMARQUAND, Valérie
46100 Beduer, FR
MOULIN, Johan
F-92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.