REGELUNGSVERFAHREN EINER KÜHLANLAGE

Brevet européen · EP2526747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526747
Numéro de demande
EP11700643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102010005192 21.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/050328 12.01.2011
Publication PCT
WO2011/089051 28.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

  6. 14 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Rittal GmbH & Co. KG

RITTAL GmbH & Co. KG

Auf dem Stützelberg, 35745 Herborn, DE

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

SAAL, Helmut

57632 Reiferscheid, DE

NICOLAI, Michael

35466 Allertshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.