Fussbekleidungselement

Brevet européen · EP2526802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526802
Numéro de demande
EP12169147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2008
Publié
28 nov. 2012
Délivré
26 févr. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/10 (2006.01)
A43B 7/14 (2006.01)
A43B 13/16 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
B29D 35/12 (2010.01)
Priorité
GB 0708244 27.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

Cook, David

London SE1 0AA, GB

Kilgore, Marcia

London W86QN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.