Mehrschichtiges Trägersystem

Brevet européen · EP2526836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526836
Numéro de demande
EP12181372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2007
Publié
28 nov. 2012
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/08 (2006.01)
Priorité
US 799526 P 11.05.2006
US 874210 P 11.12.2006
US 746953 10.05.2007
Divisionnaire de
EP07783677
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

Vrzalik, John, H.

San Antonio, TX 78263, US

Bartlett, Alan, L.

New Braunfels, TX 78132, US

Johnson, Royce

Universal City, TX 78148, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.