Spannfutteranordnung einer medizinischen Handbohr- oder Handfräsmaschine

Brevet européen · EP2526879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2526879
Numéro de demande
EP12161729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
20 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
DE 102011050602 24.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  6. 20 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Pfister, Ralph

78647 Trossingen, DE

Mattes, Uwe

78532 Tuttlingen, DE

König, Simone

78048 VS-Villingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.