Stufenloses hydrostatisches Getriebe

Brevet européen · EP2527181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527181
Numéro de demande
EP12164257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
14 mai 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/4139 (2010.01)
B60K 17/356 (2006.01)
F16H 47/02 (2006.01)
B60K 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011118182 26.05.2011
JP 2012035315 21.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

2-18-1, Inadera Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Inventeur

Kamikawa, Nobuhisa c/o Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.