Capsule composite avec joint d'étanchéité
Brevet européen · EP2527266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2527266
- Numéro de demande
- EP11354030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2011
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)B65D 41/08 (2006.01)B65D 41/62 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 17 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 13 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Titulaire
Amcor Flexibles Capsules France
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
Lapree, Nicolas Jean-Christophe
71380 Saint Marcel, FR
Martinengo, Hervé
71370 L'Abergement, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.