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Brevet européen · EP2527279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527279
Numéro de demande
EP10843058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
28 nov. 2012
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2010/050501 18.01.2010
Publication PCT
WO2011/086700 21.07.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 25 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 25.06.2016

  5. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Hiroki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

WATANABE, Shinya

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

MATSUMOTO, Tsuyoshi

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

YOKOGI, Takehito

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

IDA, Tatsuaki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

PFEIFFER, Friedhelm

25451 Quickborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.