Krempel einer Garnspinnlinie

Brevet européen · EP2527505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527505
Numéro de demande
EP12167883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
23 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D01G 15/26 (2006.01)
D01G 15/32 (2006.01)
Priorité
IT BS20110073 20.05.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Marzoli S.p.A., Via S. Alberto, 10, 25036 Palazzolo Sull'Oglio, Brescia, Italie → MARZOLI MACHINES TEXTILE S.r.l, Via S. Alberto, 10, 25036 Palazzolo sull'Oglio (BS), Italie

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 10 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

  7. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

MARZOLI MACHINES TEXTILE S.R.L.

MARZOLI MACHINES TEXTILE S.r.l

Via S. Alberto, 10, 25036 Palazzolo sull'Oglio (BS), IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

Pattelli, Silvano

25036 Palazzolo Sull'Oglio, Brescia, IT

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