Pavé en béton autobloquant
Brevet européen · EP2527533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2527533
- Numéro de demande
- EP11305631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2011
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01C 5/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 17 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
67440 Reinhardsmunster, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.