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Brevet européen · EP2527536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527536
Numéro de demande
EP11190738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
18 juin 2014
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 202011050275 U 27.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 5 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 05.07.2014

  3. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

Melkes, Mario

5321 Koppl, AT

Schieren, Jürgen

80637 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.