Gerät zur Hohlraumerzeugung

Brevet européen · EP2527551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527551
Numéro de demande
EP12003905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
24 août 2016
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/76 (2006.01)
Priorité
CH 8862011 24.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Stahlton Bauteile AG

Hauptstrasse 131, 5070 Frick

Inventeur

Gisin, Ernst

CH-4466 Ormalingen

Maier, Stefan

D-79872 Bernau im Schwarzwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.