Gerüststiel

Brevet européen · EP2527565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527565
Numéro de demande
EP12168019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
E04G 7/20 (2006.01)
E04G 7/30 (2006.01)
F16B 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102011001796 05.04.2011
Divisionnaire de
EP12704661
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 mai 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    GEITZ TRUCKENMÜLLER LUCHT Patentanwälte, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich (supprimé)
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 7 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 10 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    GEITZ TRUCKENMÜLLER LUCHT Patentanwälte, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.10.2014

  8. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Wilhelm Layher Verwaltungs-GmbH

Ochsenbacher Strasse 56, 74363 Güglingen-Eibensbach, DE

Mandataire

Office Freylinger S.A.

OFFICE FREYLINGER S.A.

c/o Schluep IP Law AG Falkenplatz 7, 3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.