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Brevet européen · EP2527666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527666
Numéro de demande
EP12401085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2012
Publié
28 nov. 2012
Délivré
3 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011050583 24.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

fischerwerke GmbH & Co. KG

Klaus-Fischer-Strasse 1, 72178 Waldachtal, DE

Inventeur

Hacker, Oliver

72160 Horb, DE

Linka, Martin

72160 Horb a.N., DE

Schäuffele, Jürgen

72290 Lossburg/Wittendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.