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Brevet européen · EP2527696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2527696
- Numéro de demande
- EP10843901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2010
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/04 (2006.01)F16K 1/32 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)F16K 15/18 (2006.01)F16K 31/50 (2006.01)F16K 35/02 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)E05F 3/20 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010011174 21.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/058541 20.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/089737 28.07.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
KURIBAYASHI, Akira
Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP
YAMADA, Hirosuke
Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP
NAKAMURA, Sanae
Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.