Pufferspeicherbehälter
Brevet européen · EP2527777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2527777
- Numéro de demande
- EP12401064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2012
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011103146 25.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- KERMI System GmbH, Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, Allemagne → Kermi GmbH, Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.01.2018
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Fonfara, Harald
94551 Lalling, DE
Leibrecht, Florian
94554 Moos, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.