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Brevet européen · EP2527803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2527803
Numéro de demande
EP11167753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2011
Publié
28 nov. 2012
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01F 23/284 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Vega Grieshaber KG

VEGA Grieshaber KG

Hauptstr. 1 - 5, 77709 Wolfach, DE

Inventeur

Motzer, Jürgen

77723 Gengenbach, DE

Kienzle, Klaus

77736 Zell am Harmersbach, DE

Dietmeier, Jürgen

77756 Hausach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.