Transponder mit einem Modulator
Brevet européen · EP2528023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2528023
- Numéro de demande
- EP12168059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2012
- Publié
- 28 nov. 2012
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)H01L 29/78 (2006.01)
- Priorité
- EP 11167941 27.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 7 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
Pillin, Nicolas
1025 St-Sulpice
Kamp, David A.
Monument, CO Colorado 80132, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.