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Brevet européen · EP2528431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2528431
Numéro de demande
EP11737340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
5 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
Priorité
NZ 58298410 27.01.2010
Demande PCT
PCT/NZ2011/000005 26.01.2011
Publication PCT
WO2011/093726 04.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Datamars SA, Via ai Prati, 6930 Bedano → Datamars SA, Via Industria 16, 6814 Lamone

    Publié dans Swissreg le 09.11.2018

  6. 7 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  7. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Datamars SA

Via Industria 16, 6814 Lamone

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

BLADEN, Roy Victor

Albany, Auckland 0793, NZ

GARDNER, Michael Stuart

Remuera, Auckland 1050, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.