SCHMUCKSTÜCK

Brevet européen · EP2528467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2528467
Numéro de demande
EP11711249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
22 juil. 2015
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 25/00 (2006.01)
A44C 17/02 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010007187 05.02.2010
DE 102010005764 25.01.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/000067 25.01.2011
Publication PCT
WO2011/088827 28.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  5. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  6. 18 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.12.2015

  7. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Titulaire

Jörg HEINZ GmbH & Co. KG

Jörg Heinz GmbH & Co. KG

Oberer Strietweg 10, 75245 Neulingen-Göbrichen, DE

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

HEINZ, Martin

75203 Königsbach-Stein, DE

BURTH, Karl

75173 Pforzheim, DE

LUZ, Dieter

75228 Ispringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.