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Brevet européen · EP2528476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2528476
Numéro de demande
EP11701614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
22 avr. 2020
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010006174 29.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000123 13.01.2011
Publication PCT
WO2011/091955 04.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 12 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Kusch + Co. GmbH & Co. KG, Gundringhausen 5, 59969 Hallenberg, Allemagne → Kusch+Co GmbH, Gundringhausen 5, 59969 Hallenberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.04.2022

  3. 29 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

  4. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Kusch+Co GmbH

Gundringhausen 5, 59969 Hallenberg, DE

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

DE LE ROI, Robert

35066 Frankenberg, DE

KUSCH, Dieter

59969 Hallenberg / Liesen, DE

SEIPP, Karl-Heinz

35108 Allendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.