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Brevet européen · EP2528482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2528482
Numéro de demande
EP11701133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
23 sept. 2015
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/11 (2006.01)
Priorité
FR 1000313 27.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/051076 26.01.2011
Publication PCT
WO2011/092209 04.08.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

L'Hotel, François

9 rue Louis Boilly, 75016 Paris, FR

Inventeur

L'Hotel, François

75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.