ELECTRODE INTRACEREBRALE
Brevet européen · EP2528501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2528501
- Numéro de demande
- EP11708516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/0478 (2006.01)A61F 7/12 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- FR 1050450 25.01.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000044 24.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/089342 28.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 21 nov. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 26 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 10.11.2018
- 10 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Etablissement Public, 3, avenue Victoria, 75184 Paris, France, Dixi Microtechniques S.A.S., 4, chemin de Palente, 25000 Besançon, France → Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Etablissement Public, 3, avenue Victoria, 75184 Paris, France, DIXI MEDICAL, Société par Actions Simplifiée, 2 A Route de Pouligney, 25640 Chaudefontaine, France
Publié dans Swissreg le 10.11.2018
- 13 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 13.02.2014
1 entrée antérieure
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
F-75116 Paris, FR
F-25640 Pouligney, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.