BEFESTIGUNGSMITTEL ZUR BEFESTIGUNG EINES GEWEBES ODER EINES ENTSPRECHENDEN PROTHESENELEMENTS IN EINER ÖFFNUNG IN EINEM MENSCHEN- ODER TIERKNOCHEN
Brevet européen · EP2528525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2528525
- Numéro de demande
- EP11701936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- US 298746 P 27.01.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000005 19.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/091545 04.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 24 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.