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Brevet européen · EP2528572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2528572
- Numéro de demande
- EP11705042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 13 nov. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/56 (2006.01)A61F 13/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010013136 25.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/000147 13.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/089871 28.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 13 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
Parties
Inventeur
NISHIDA, Motoko
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
HASEBE, Yuki
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.