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Brevet européen · EP2528572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2528572
Numéro de demande
EP11705042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
13 nov. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/56 (2006.01)
A61F 13/62 (2006.01)
Priorité
JP 2010013136 25.01.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/000147 13.01.2011
Publication PCT
WO2011/089871 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Inventeur

NISHIDA, Motoko

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

HASEBE, Yuki

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.