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Brevet européen · EP2528680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2528680
- Numéro de demande
- EP11737723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 13/00 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 3/08 (2006.01)B65D 90/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/26 (2006.01)
- Priorité
- US 299190 P 28.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/022914 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/094534 04.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
DUJARDIN, Patrick
B-3321 Outgaarden, BE
VANHAMEL, Steven
B-3806 Velm, BE
KUSZ, Matthew
Minneapolis, MN 55406, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.