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Brevet européen · EP2528691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2528691
Numéro de demande
EP11737672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/06 (2006.01)
B05B 3/04 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
US 695612 28.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/022777 27.01.2011
Publication PCT
WO2011/094447 04.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Inventeur

LEBER, Leland, C.

Fort Collins, Colorado 80526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.