STANZWERKZEUG
Brevet européen · EP2528711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2528711
- Numéro de demande
- EP11701446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23P 15/40 (2006.01)C21D 9/22 (2006.01)B21D 37/20 (2006.01)B26F 1/44 (2006.01)C21D 1/26 (2006.01)
- Priorité
- AT 1012010 26.01.2010
- Demande PCT
- PCT/AT2011/000026 17.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/091454 04.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 10.05.2018
- 6 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 06.01.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
A-3321 Ardagger, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.