GASGENERATOR

Brevet européen · EP2528784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2528784
Numéro de demande
EP11708334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/264 (2006.01)
F42B 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2010016770 28.01.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/051842 25.01.2011
Publication PCT
WO2011/093477 04.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

YAMAZAKI, Masayuki

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

MATSUDA, Naoki

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.