GRABENZIEHMASCHINE FÜR EIN FLEXIBLES LÄNGLICHES ELEMENT

Brevet européen · EP2529054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2529054
Numéro de demande
EP11737353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2011
Publié
5 déc. 2012
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02F 5/10 (2006.01)
H02G 1/06 (2006.01)
H02G 9/02 (2006.01)
E02F 3/18 (2006.01)
E02F 5/08 (2006.01)
E02F 5/12 (2006.01)
E02F 5/14 (2006.01)
E02F 7/02 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
F16L 1/028 (2006.01)
F16L 1/032 (2006.01)
Priorité
US 324512 P 15.04.2010
SE 1000076 26.01.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/000013 26.01.2011
Publication PCT
WO2011/093764 04.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Husqvarna AB

Drottninggatan 2, 561 82 Huskvarna, SE

Inventeur

GUSTAFSSON, Lars

S-545 90 Töreboda, SE

JOHANSSON, Rolf

S-261 63 Glumslöv, SE

MEISTER, Donald

Overland Park Kansas 66213, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.