LUFTMOTOR MIT EINEM FALLROHR MIT GEKREMPTEN ENDEN
Brevet européen · EP2529115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2529115
- Numéro de demande
- EP11737771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2011
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 17/00 (2006.01)F01B 23/08 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)F04B 39/08 (2006.01)F04B 9/125 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)
- Priorité
- US 299828 P 29.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/023016 28.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/094607 04.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
HEADLEY, Thomas, R.
Roanoke, IN 46783, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.