ADAPTER ZUR BEFESTIGUNG EINES TRAGPROFILS

Brevet européen · EP2529143 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2529143
Numéro de demande
EP10795700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
5 déc. 2012
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16M 11/00 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010000207 26.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/070289 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/091915 04.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

ROOT, Paul

35080 Bad Endbach, DE

KOERNER, Stefan

35753 Eschenburg, DE

NEUHOF, Markus

35630 Ehringshausen-Niederlemp, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.